Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVITAS
Monsieur Manuel COHEN

Numéro de dépôt :
99795647
Date de dépôt :
04/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/06/2009

Présentation de la marque NOVITAS

Déposée le 4 juin 1999 par monsieur Manuel COHEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NOVITAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est monsieur Manuel COHEN domicilié(e) " NOVITAS ", 36 RUE GABRIELLE, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Manuel COHEN - France.

La marque NOVITAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVITAS est expirée depuis le 4 juin 2009.


Monsieur Manuel COHEN - " NOVITAS ", 36 RUE GABRIELLE, 75018 PARIS - France


Monsieur Manuel COHEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeteries ; matériel d'instruction et d'enseignement ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.