Marque enregistrée - Marque en vigueur

PolyAl
Monsieur MANUEL CHEVREUIL

Numéro de dépôt :
4577252
Date de dépôt :
27/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2029
PolyAl de MANUEL CHEVREUIL

Présentation de la marque PolyAl

Déposée par voie électronique le 27 août 2019 par monsieur MANUEL CHEVREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PolyAl » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est monsieur MANUEL CHEVREUIL domicilié(e) 18, route des 3 canons - 17340 - YVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, URBANEXT, Monsieur MANUEL CHEVREUIL domicilié(e) 61, rue des clavières - 86500 - MONTMORILLON - France.

La marque PolyAl a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4577252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PolyAl arrivera à expiration en date du 27 août 2029.


Monsieur MANUEL CHEVREUIL - 18, route des 3 canons - 17340 - YVES - France


URBANEXT, Monsieur MANUEL CHEVREUIL - 61, rue des clavières - 86500 - MONTMORILLON - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Inscription le 5 juin 2020 - Demande en nullité partielle n°788220 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-06-05

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc  pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation.