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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUEL CANOVASSociété par actions simplifiée
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FLEUR DE COTON
Marque expirée - Marque en non vigueur

FLEUR DE COTON
MANUEL CANOVAS SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1479330
Date de dépôt :
22/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2018

Présentation de la marque FLEUR DE COTON

Déposée le 22 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUEL CANOVASSociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEUR DE COTON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUEL CANOVASSociété par actions simplifiée domicilié(e) 223 rue Saint-Honoré,75001 PARIS (dossier no 2389262) - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 048 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SNC domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95031 CERGY-PONTOISE Cedex (dossier no 2389262) - 95031 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FLEUR DE COTON est expirée depuis le 22 juillet 2018.

MANUEL CANOVASSociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : BOIS DE LUNE


MANUEL CANOVAS SAS Société par actions simplifiée - 223 rue Saint-Honoré,75001 PARIS (dossier no 2389262) - 75001 - France - SIREN 642048821


SCHMIT CHRETIEN SNC - 8 PLACE DU PONCEAU,95031 CERGY-PONTOISE Cedex (dossier no 2389262) - 95031 - France


Renouvellement sans limitation n°2120639 - Publication au BOPI 1998-51

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2008 n°2389262 - Publication au BOPI 2008-11-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Inscription le 17 mars 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°493033 - Publication au BOPI 2009-03-17

Inscription - Transmission de propriété n°42482 - Publication au BOPI

Inscription le 27 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180930 - Publication au BOPI 1995-01-27

Inscription - Changement d'adresse n°42481 - Publication au BOPI

Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.