MANUEL CANOVAS SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1739423
Date de dépôt :
22/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2021
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUEL CANOVAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUEL CANOVAS domicilié(e) 223 rue Saint-Honoré - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 048 821 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739423.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MANUEL CANOVAS SAS, Société par actions simplifiée - 223 rue Saint-Honoré - 75001 - PARIS - France - SIREN 642048821
SCHMIT CHRETIEN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-08
Inscription le 27 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180930 - Publication au BOPI 1995-01-27
Inscription le 17 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°333118 - Publication au BOPI 2001-10-17
Renouvellement avec limitation le 29 octobre 2001 n°2208355 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 9 décembre 2011 - Changement d'adresse n°564066 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-09
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2011 n°2484353 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-16
Bougies (éclairage), mèches, bougies parfumées, bougies pour arbres de Noël, cierges pour l'éclairage, chandelles, cierges. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table, linge de bain, tissus pour chaussures, couvertures de lit, couvre-lits, dessus de lits, draps, édredons, enveloppes de matelas, gants de toilette, linge de lit, linge de maison, linge de table (en matière textile), serviettes de table, serviettes de toilette, nappes, plaids, tapis de table, serviettes éponge. Vêtements, chaussures, chapellerie, châles, ballerines, robes, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, blouses, caleçons, ceintures (habillement), chapeaux, chaussures de plage, chemisettes, cravates, écharpes, espadrilles, gants (habillement), gilets, imperméables, articles d'habillement, lingerie de corps, pantalons, pantoufles, peignoirs, pèlerines, pelisses, pyjamas, robes de chambre, sandales, sous-vêtement, vestes, tricots. Tapis, moquette, paillassons, nattes, tentures murales non en matière textile, carpettes, gazon artificiel, papier de tenture, papiers peints, revêtements de sol, tapisseries, toiles cirées.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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