(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 février 1985 par la Société Anonyme (SA) MANUEL CANOVAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298255.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 6 février 2005.
MANUEL CANOVAS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 1995 n°2042345 - Publication au BOPI 1995-01-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28
Inscription le 3 juin 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT D'ADRESSE n°173060 - Publication au BOPI 1994-06-03
Inscription le 3 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°173059 - Publication au BOPI 1994-06-03