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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANUEL CANOVAS
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MANUEL CANOVAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANUEL CANOVAS
MANUEL CANOVAS S.A.

Numéro de dépôt :
1452660
Date de dépôt :
03/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/1998

Présentation de la marque MANUEL CANOVAS

Déposée le 3 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) MANUEL CANOVAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MANUEL CANOVAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUEL CANOVAS domicilié(e) 1, rue Sédillot, 75007 PARIS, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque MANUEL CANOVAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANUEL CANOVAS est expirée depuis le 3 mars 1998.

MANUEL CANOVAS a également déposé les autres marques suivantes : MC , (Marque figurative) , EMPIRE CELESTE , MANUEL CANOVAS OPUS INCERTUM , MANUEL CANOVAS , BOUTIQUE MANUEL CANOVAS , MANUEL , BRUNE ET D'OR , (Marque figurative) , MC


MANUEL CANOVAS S.A. - 1, rue Sédillot, 75007 PARIS, France. - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

Inscription le 3 juin 1994 - Transmission de propriété n°173045 - Publication au BOPI 1994-06-03

Inscription - Transmission de propriété n°42484 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°42483 - Publication au BOPI

Tissus;vêtements, chapeaux, foulards, cravates et autres accessoires de parure féminine et masculine en tissu;papiers peints; imprimés, journaux et périodiques, livres, reliure, photographies, tableaux et modèles de peinture, objets d'art peints, gravés et lithographiés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.