Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANUEL
MANUEL CANOVAS S.A.

Numéro de dépôt :
96622790
Date de dépôt :
25/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2006

Présentation de la marque MANUEL

Déposée le 25 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) MANUEL CANOVAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUEL CANOVAS domicilié(e) 125, rue de la Faisanderie, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 048 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France.

La marque MANUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANUEL est expirée depuis le 25 avril 2006.

MANUEL CANOVAS a également déposé les autres marques suivantes : MC , (Marque figurative) , EMPIRE CELESTE , MANUEL CANOVAS OPUS INCERTUM , MANUEL CANOVAS , BOUTIQUE MANUEL CANOVAS , BRUNE ET D'OR , (Marque figurative) , MC , NUIT DE SERENDIP


MANUEL CANOVAS S.A. - 125, rue de la Faisanderie, 75016 PARIS - France - SIREN 642048821


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-07

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; savonnettes, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, produits anti-solaires, sels pour le bain, préparations cosmétiques pour le bain (non à usage médical), pierres à barbe, savons à barbe, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, essence de bergamote, bleu pour l'azurage du linge, bois odorants, eaux de cologne, colorants pour la toilette, cosmétiques, crayons à usage cosmétique, parfums d'intérieur, eaux de senteur, eaux de lavande, eaux de toilette, extraits de fleurs, base pour parfums de toilette, huiles à usage de parfum pour la maison, huiles pour la parfumerie, produits pour parfumer l'ambiance. Matières éclairantes ; bougies, mèches, bougies parfumées, cierges, bougies pour arbre de Noel. Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et objets en ces matières ou en plaqué, à savoir boites en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, porte-crayons en métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux, étuis à cigares et à cigarettes en métaux précieux, flacons en métaux précieux, gobelets en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, ronds de serviette en métaux précieux, porte-serviettes en métaux précieux, soucoupes en métaux précieux, statues en métaux précieux ; joaillerie, pierres précieuses, strass, horlogerie et autres instruments chronométriques, montres, bracelets de montres, pendulettes ; argenterie (vaisselle à l'exception des couverts) ; articles de bijouterie, breloques, épingles de cravate en métaux précieux, médailles, médaillons, monnaies. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), affiches, albums, almanachs, cartes géographiques, globes terrestres, aquarelles, dessins, gravures, livres à l'exclusion des manuels, brochures, catalogues, calendriers, journaux, imprimés, prospectus, revues, magazines, pamphlets, feuillets, enveloppes, agendas, répertoires, papeterie, photographies, tés à dessin ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage à savoir colles, bandes collantes, matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau à savoir papier à lettres, agrafes de bureau, crayons d'ardoise, ardoises pour écrire, billes pour stylos, stylos à savoir: stylos à encre, stylos-billes, stylos feutres, buvards, cahiers, carnets, chemises pour documents, liquides correcteurs, corbeilles à courrier, craie à écrire et à marquer, crayons, porte-crayon, crayons fusains, crayons pastels, plumes à écrire, plumes à dessin, porte-plume, plumiers, gommes à effacer, serre-livres, sous-mains, taille-crayons, tampons encreurs, trousses ; porte-chèquier, tableaux noirs, tableaux pour la peinture ; enveloppes, sachets et pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais, sellerie, baudruches, bourses, caisses en cuir ou en carton-cuir, cartables, porte-cartes, coffrets de voyages, sacoches pour porter les enfants, lanières de cuir ou imitation moleskine, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à dos, sacs à main, sacs à provision, sacs à roulettes, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs de voyage, sacs (enveloppes, pochettes) en cuir, pour l'emballage, simili-cuir, trousses de voyage, porte-chéquiers, porte-documents. Meubles, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloid, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques, tableaux d'affichage, armoires, objets d'art en bois, en cire ; bancs, berceaux, bibelots en bois, en cire, en plâtre, en matière plastique ; bibliothèques, coffres à bijoux non en métaux précieux, boites ou caisses en bois ou en matières plastiques, casiers à bouteilles, buffets, meubles de bureau, bureaux, canapés, casiers, chaises, cintres non métalliques pour vêtements, coffrets, comptoirs, coussins, objets pour la décoration en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, dessertes, échelles non métalliques, écrins non en métaux précieux, récipients, récipients d'emballage en matière plastique, établis, étagères, éventails, fauteuils, plaques d'identité non métalliques, jardinières, présentoirs à journaux, lavabos (tables de toilette), literie (à l'exception du linge de lit), lits, lutrins, manches de couteaux non métalliques, mannequins, portes de meubles, meubles métalliques, mobilier scolaire, paravents, porte-revues, présentoirs, pupitres, rotin, secrétaires, sièges, tables, tréteaux, canapés, vannerie, vitrines (meubles). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faience, instruments d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, batteries de cuisine, cloches à beurre, beurriers, bocaux, boites à savons, boites à thé, bols, tasses, bougeoirs non en métaux précieux, bouteilles, bouteilles isolantes, brûle-parfum, candélabres, carafes, dessous de carafes, porte-cartes de menus, casseroles, chandeliers, chinoiseries, dessous de plats, embauchoirs pour chaussures, services à épices, faiences, flacons non en métaux précieux, coupes à fruit, sceaux à glace, légumiers, services à liqueur, marmites, mosaique en verre non pour la construction, nécessaires pour pique-niques, opalines, ouvre-bouteilles, corbeilles à pain, pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs de parfums, brûle-parfums, porte-savons, porte-serviettes non en métaux précieux, cache-pots, poteries, pots à fleurs, poudriers, seaux à rafraîchir, boites à savon ; statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, pelles à tartes, verres, volières. Tissus et produits textiles, à savoir couvertures de lit et de table, brocarts, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, canevas pour la tapisserie ou la broderie, tissus de coton, cotonnades, courtepointes, coutil, couvertures de lits, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, damas, dessus de lits, draps, tissus élastiques, embrasses en matières textile, enveloppes de matelas, essuie-mains, étoffes, gants de toilette, serviettes de toilette, tissus de laine, tissus de jatte, jersey, linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table, tissus pour la lingerie, literie, tissus pour meubles, mouchoirs de poche en matière textile, tentures murales en matière textile, plaids, ronds de table en matière textile, serviettes de table, tissus de soie, tapis de table, taies d'oreillers, toiles, tricots, velours, rideaux-vitrage. Vêtements (habillement) ; costumes de bain, ceintures, chapellerie, chaussettes, chemises, chemisettes, collants, cols, vêtements confectionnés, lingerie, cravates, écharpes, foulards, gabardines, gants, gilets, gants de golf, imperméables, jupes, maillots, manteaux, pantalons, pardessus, pull-overs, pyjamas, robes, robes de chambre, kimonos, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, broderies, pinces à cheveux, tresses à cheveux, colifichets, articles décoratifs pour la chevelure, fruits artificiels, plumes d'oiseaux, passementerie. Tapis, moquettes, paillassons, nattes, tentures murales non en matière textile, carpettes, gazon artificiel, papier de tenture, papiers peints, revêtements de sol, tapisseries, toiles cirées. Publicité et affaires, services de conseil pour l'organisation et la direction des affaires, agences d'informations commerciales, agences d'import-export, diffusion d'annonces publicitaires, démonstration de produits, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), estimations en affaires, études de marchés, recherches de marchés, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, courrier publicitaire, publipostage, relations publiques, renseignements d'affaires, décoration de vitrines. Traitement de matériaux ; apprêtage de textiles, apprêtage du papier, argenture, brodage d'étoffes, broderies, travaux sur céramiques, coutures, teintures du cuir, travail du cuir, découpage d'étoffes, impression de dessins, dorures, gravures, traveaux de peausserie, services de tannerie, traitement de textiles, traitement de tissus. Architecture, gérance de droits d'auteurs, consultations professionnelles dans le domaine de la décoration, décoration intérieure, dessins industriels, services de dessinateurs pour tissus et papiers peints, essais de matériaux, études de projet, organisation d'expositions, essais de textiles, services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation et la direction d'une entreprise commerciale ; services rendus par un franchiseur à savoir: transfert (mise à disposition de savoir-faire, concession de licences).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.