MANUEL CANOVAS SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
94502118
Date de dépôt :
17/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2014
Présentation de la marque LADY JANE
Déposée le 17 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUEL CANOVAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LADY JANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-09 du 4 mars 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUEL CANOVAS domicilié(e) 223 rue Saint-Honoré,75001 PARIS (dossier no 2254777) - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 048 821 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE (dossier no 2254777) - 95300 - France.
La marque LADY JANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MANUEL CANOVAS SAS, Société par Actions Simplifiée - 223 rue Saint-Honoré,75001 PARIS (dossier no 2254777) - 75001 - France - SIREN 642048821
SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE (dossier no 2254777) - 95300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26
Inscription le 25 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°389531 - Publication au BOPI 2004-03-25
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2003 n°2254777 - Publication au BOPI 2003-12-15
Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09
Couvertures de lit et de table, linge de bain, brocarts, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, canevas pour la tapisserie ou la broderie, dessous-de-carafe, tissus de coton, cotonnades, courtepointes, coutil, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, damas, dessus-de-lit, draps, tissus élastiques, embrasses en matières textiles, enveloppes de matelas, essuie-mains, étoffes, gants de toilette, serviettes de toilette, tissus de laine, jersey, linge de lit, linge de maison, linge de table, tissus pour la lingerie, literie, tissus pour meubles, mouchoirs de poche, tentures murales en matière textile, plaids, ronds de table, serviettes de table, tissus de soie, tapis de table, taies d'oreillers, toiles, tricots, velours, rideaux-vitrages
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