Marque renouvelée - Marque en vigueur

MANUEL CANOVAS
MANUEL CANOVAS SAS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1606599
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2030

Présentation de la marque MANUEL CANOVAS

Déposée le 27 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUEL CANOVAS à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MANUEL CANOVAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUEL CANOVAS à associé unique domicilié(e) 23 RUE ROYALE, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 048 821 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (Schmit Chretien), Mme Afonso Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne, 75008 PARIS - France.

La marque MANUEL CANOVAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MANUEL CANOVAS arrivera à expiration en date du 27 juillet 2030.


MANUEL CANOVAS SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - 23 RUE ROYALE, 75008 PARIS - France - SIREN 642048821


IPSIDE (Schmit Chretien), Mme Afonso Angélique - 29 rue de Lisbonne, 75008 PARIS - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-45

Renouvellement avec limitation le 4 juillet 2000 n°2177794 - Publication au BOPI 2000-07-04

Inscription le 3 juin 1994 - Transmission de propriété n°173045 - Publication au BOPI 1994-06-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498374 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2010 n°2444389 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-23

Inscription le 10 août 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°529200 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-10

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2020 n°2753150 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-07-02

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, savon, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, produits anti- solaires, préparations cosmétiques pour le bain (non à usage médical), pierres à barbe, savons à barbe, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, essence de bergamote, bleu pour l'azurage du linge, bois odorants, eaux de cologne, colorants pour la toilette, cosmétiques, crayons à usage cosmétique, parfums d'intérieur, eaux de senteur, eaux de lavande, eaux de toilette, extraits de fleurs, base pour parfums de fleurs, huiles à usage de parfum pour la maison, huiles pour la parfumerie, produits pour parfumer l'ambiance, nécessaires de cosmétiques, parfums, médical), savons, savonnettes, eaux de senteur;

Matières éclairantes, bougies, mèches, bougies parfumées, cierges, bougies pour arbres de Noël;

Produits anti-solaires, sels pour le bain, tisanes, droguiers de voyage;

Papier, cartons, articles en papier ou en carton non compris dans d'autres classes, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, autocollants, matériaux pour les artistes, pinceaux, affiches, albums, almanachs, aquarelles, aquariums d'appartement, eaux-fortes, lithographies, maquettes d'architecture, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, dessous de bouteilles en papier et en carton, billets, blocs à dessin, boites en carton ou en papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, étiquettes en papier pour bouteilles, brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartonnages, catalogues. chemises pour documents, patrons pour la confection de vêtements, de nappes ou de rideaux ; crayons, dessins, papiers d'emballage, encres, encriers, enseignes en papier ou en carton, enveloppes, étiquettes non en tissus, gravures, images, impressions, clichés d'imprimerie, linge de table en papier, livres, papiers lumineux, manuels, mouchoirs de poche en papier, nappes en papier, périodiques, photogravures, plans, pochoirs, portraits, timbres-poste, timbres commémoratifs, prospectus, publications, registres, répertoires, reproductions graphiques, revues, cartes de souhaits, sous-mains, stores en papier, serviettes de toilette en papier, trousses à dessin;

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais, sellerie, baudruches, bourses, caisses en cuir ou en carton-cuir, cartables. porte-cartes, coffrets de voyages, sacoches pour porter les enfants, lanières de cuir ou imitations moleskine, porte-documents, portefeuilles, porte- monnaie, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs de voyages, sacs (enveloppes pochettes) pour l'emballage (en cuir), simili-cuir, trousses de voyages, porte-chéquiers, porte-documents;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, verrerie, porcelaines et faïences non comprises dans d'autres classes, instruments d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, batteries de cuisine, cloches à beurre, beurriers, bocaux, boites à savons, boites à thé, bols, tasses, bougeoirs non en métaux précieux, bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, brûle-parfums, cache-pots, candélabres, carafes, dessous de carafes, porte-cartes de menus, casseroles, chandeliers, chinoiseries, dessous de plats, embouchoirs pour chaussures, services à épices, faïences, flacons non en métaux précieux, pots à fleurs, coupes à fruits, seaux à glace, légumiers, services à liqueurs, marmites, mosaïques en verre non pour la construction, nécessaires de toilette, nécessaires pour pique-niques, opalines, ouvre-bouteilles, corbeilles à pain, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, brûle-parfums, porte-savons, porte-serviettes non en métaux précieux, cache-pots, poteries, pots à fleurs, poudriers, seaux à rafraîchir, boites à savon, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, pelles à tartes, verres, volières;

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, coton brut, hamacs, raphia, sachets (enveloppes pochettes) pour l'emballage en matière textile, sacs pour l'emballage en matière textile, soie brute, voile;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lits et de tables, linge de bain, brocarts, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, canevas pour la tapisserie ou la broderie, dessous de carafes, tissus de coton, cotonnades, courtepointes, coutil, couvertures de lits, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, damas, dessus de lits, draps, tissus élastiques, embrasses en matière textile, enveloppes de matelas, essuie-mains, étoffes, gants de toilette, serviettes de toilette, tissus de laine, tissus de jatte, jersey, linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table, tissus pour la lingerie, literie, tissus pour meubles, mouchoirs de poche, tentures murales en matière textile, plaids, ronds de table, serviettes de table, tissus de soie, tapis de table, taies d'oreillers, toiles, tricots, velours, rideaux-vitrage;

Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, costumes de bain, ceintures, chapellerie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, chemises, chemisettes, collants, cols, vêtements confectionnés, lingerie, cravates, écharpes, foulards, gabardines, gants, gilets, gants de golf, imperméables, jupes, maillots, manteaux, pantalons, pardessus, pull-overs, pyjamas, robes, robes de chambres, kimonos;

Tapis, moquette, paillassons, nattes, tentures murales non en matière textile, carpettes, gazon artificiel, papier de tenture, papiers peints, revêtements de sol, tapisseries, toiles cirées;

Cartes à jouer.