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Marques déposées par monsieur Manuel Braet
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Manuel Braet

Numéro de dépôt :
4038746
Date de dépôt :
10/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2023
Marque figurative de Manuel Braet

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2013 par monsieur Manuel Braet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Manuel Braet domicilié(e) 15 Rue des Fontaines - 30170 - MONOBLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Manuel Braet domicilié(e) 15 Rue des Fontaines - 30170 - MONOBLET - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038746.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 octobre 2023.

Manuel Braet a également déposé les autres marques suivantes : FACIALKANSU


M. Manuel Braet - 15 Rue des Fontaines - 30170 - MONOBLET - France


M. Manuel Braet - 15 Rue des Fontaines - 30170 - MONOBLET - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

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