Marque enregistrée - Marque en vigueur

BROWN BEARS
Monsieur MANUEL BERNIA

Numéro de dépôt :
4459228
Date de dépôt :
06/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2028
BROWN BEARS de MANUEL BERNIA

Présentation de la marque BROWN BEARS

Déposée par voie électronique le 6 juin 2018 par monsieur MANUEL BERNIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BROWN BEARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est monsieur MANUEL BERNIA domicilié(e) 4 RUE DU PORT BIELH - 65170 - SAINT LARY SOULAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MANUEL BERNIA domicilié(e) 4 rue du port bielh - 65170 - SAINT LARY SOULAN - France.

La marque BROWN BEARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4459228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROWN BEARS arrivera à expiration en date du 6 juin 2028.


Monsieur MANUEL BERNIA - 4 RUE DU PORT BIELH - 65170 - SAINT LARY SOULAN - France


Monsieur MANUEL BERNIA - 4 rue du port bielh - 65170 - SAINT LARY SOULAN - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Inscription le 6 mai 2019 - Rejet partiel n°755770 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06

Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes à neige ; skis ; maquettes [jouets] ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs.