Marque expirée - Marque en non vigueur
VAUTIS
Numéro de dépôt :
3667367
Date de dépôt :
28/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2019
Présentation de la marque VAUTIS
Déposée par voie électronique le 28 juillet 2009 par MANUEL BAYENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VAUTIS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAUTIS est expirée depuis le 28 juillet 2019.
MANUEL BAYENCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53