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Marques déposées par MANUEL BAYENCE
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BAYENCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BAYENCE
MANUEL BAYENCE, Agissant pour le compte de la société "BAYENCE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3646487
Date de dépôt :
24/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2019
BAYENCE de MANUEL BAYENCE

Présentation de la marque BAYENCE

Déposée par voie électronique le 24 avril 2009 par MANUEL BAYENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAYENCE »

Le déposant est MANUEL BAYENCE, Agissant pour le compte de la société "BAYENCE" en cours de formation domicilié(e) 33 RUE PAUL LAFARGUE - 93380 - PIERREFITTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANUEL BAYENCE domicilié(e) 33 RUE PAUL LAFARGUE - 93380 - PIERREFITTE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYENCE est expirée depuis le 24 avril 2019.

MANUEL BAYENCE a également déposé les autres marques suivantes : VAUTIS


MANUEL BAYENCE, Agissant pour le compte de la société "BAYENCE" en cours de formation - 33 RUE PAUL LAFARGUE - 93380 - PIERREFITTE - France


MANUEL BAYENCE - 33 RUE PAUL LAFARGUE - 93380 - PIERREFITTE - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Affaires immobilières ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier).