Marque renouvelée - Marque en non vigueur
TOCCATA
Numéro de dépôt :
1030619
Date de dépôt :
18/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TOCCATA
Déposée le 18 octobre 1977 par MANUCORDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOCCATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOCCATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1030619.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TOCCATA est expirée depuis le 18 octobre 1987.
MANUCORDE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-021