Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AS ATELIER DU SUCRE D'ART
MANU Paul, nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1478397
Date de dépôt :
21/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/1997
AS ATELIER DU SUCRE D\'ART de MANU Paul

Présentation de la marque AS ATELIER DU SUCRE D'ART

Déposée le 21 octobre 1987 par MANU Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AS ATELIER DU SUCRE D'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MANU Paul, nationalité franÇaise, domicilié(e) 7, rue du 4ème Zouaves, 93110 ROSNY SOUS BOIS. - France.

La marque AS ATELIER DU SUCRE D'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478397.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS ATELIER DU SUCRE D'ART est expirée depuis le 21 octobre 1997.


MANU Paul, nationalité franÇaise - 7, rue du 4ème Zouaves, 93110 ROSNY SOUS BOIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Décors en sucre tiré ou soufflé (fleurs animaux, sujets divers). Décors en sucre sur dragées tous modèles, miniatures en sucre.