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Marques déposées par monsieur Manu Huet
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C.T.2.S CENTRE THERAPEUTIQUE SANTE SERVICE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

C.T.2.S CENTRE THERAPEUTIQUE SANTE SERVICE
M. Manu Huet
M. Stéphane Legrand

Numéro de dépôt :
4384713
Date de dépôt :
29/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
C.T.2.S CENTRE THERAPEUTIQUE SANTE SERVICE de Manu Huet

Présentation de la marque C.T.2.S CENTRE THERAPEUTIQUE SANTE SERVICE

Déposée par voie électronique le 29 août 2017 par monsieur Manu Huet et monsieur Stéphane Legrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C.T.2.S CENTRE THERAPEUTIQUE SANTE SERVICE »

Les déposants sont monsieur Manu Huet domicilié(e) 13 rue Maurice Ravel - 91000 - Evry - France et monsieur Stéphane Legrand domicilié(e) 18 allée des Maclahorias - 83110 - Sanary sur Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabrice Khédadi domicilié(e) 25bis rue de madame - 77250 - Moret sur Loing - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 41


M. Manu Huet - 13 rue Maurice Ravel - 91000 - Evry - France

M. Stéphane Legrand - 18 allée des Maclahorias - 83110 - Sanary sur Mer - France


M. Fabrice Khédadi - 25bis rue de madame - 77250 - Moret sur Loing - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Inscription le 3 décembre 2019 - Rejet total n°774258 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-03

Boissons à base de thé ;

Boissons à base de fruits ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.