Marque renouvelée - Marque en vigueur

TUBEL
MANTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1560784
Date de dépôt :
26/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2029

Présentation de la marque TUBEL

Déposée le 26 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANTION domicilié(e) 7 rue Gay Lussac - 25000 - BESANÇON - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 821 823 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, M. TOUILLIER Clémence domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque TUBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TUBEL arrivera à expiration en date du 26 mai 2029.

MANTION a également déposé les autres marques suivantes : STARAL , CADETTE , SLIDSOFT , ROC , MANTION , SLID'UP , PMF PRESSES MUNICIPALES DE FRANCE , C.P.J. , YVELINES LOISIRS , INTEC


MANTION, Société par actions simplifiée - 7 rue Gay Lussac - 25000 - BESANÇON - France - SIREN 582821823


IPSILON, M. TOUILLIER Clémence - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 1999 n°2137603 - Publication au BOPI 1999-02-15

Inscription le 23 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°56244 - Publication au BOPI 1991-09-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2009 n°2407713 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-18

Inscription le 9 septembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°505968 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-09

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2019 n°2709261 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-12

Montures à galets utilisées dans le montage de portes à déplacement droit latéral, et en général dans toutes les applications possibles de montage de portes partant d'un rail tubulaire