Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPORLAM
MANTION S.A.

Numéro de dépôt :
1346898
Date de dépôt :
17/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/2006
SPORLAM de MANTION

Présentation de la marque SPORLAM

Déposée le 17 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) MANTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPORLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANTION domicilié(e) 7, rue Gay-Lussac, 25000 BESANCON (dossier no 2063320) - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 821 823 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) (dossier no 2063320) - France.

La marque SPORLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPORLAM est expirée depuis le 17 mars 2006.

MANTION a également déposé les autres marques suivantes : STARAL , CADETTE , SLIDSOFT , ROC , MANTION , SLID'UP , PMF PRESSES MUNICIPALES DE FRANCE , C.P.J. , YVELINES LOISIRS , INTEC


MANTION S.A. - 7, rue Gay-Lussac, 25000 BESANCON (dossier no 2063320) - France - SIREN 582821823


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - (dossier no 2063320) - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 1996 n°2063320 - Publication au BOPI 1996-02-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Inscription le 23 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°56244 - Publication au BOPI 1991-09-23

Montures à galets utilisées dans le montage de portes à déplacement.