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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANTION
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SPORFLAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPORFLAM
MANTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1695569
Date de dépôt :
26/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2021

Présentation de la marque SPORFLAM

Déposée le 26 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPORFLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANTION domicilié(e) 7 rue Gay Lussac - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 821 823 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Sueur & L'Helgoualch domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque SPORFLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPORFLAM est expirée depuis le 26 septembre 2021.

MANTION a également déposé les autres marques suivantes : STARAL , CADETTE , SLIDSOFT , ROC , MANTION , SLID'UP , PMF PRESSES MUNICIPALES DE FRANCE , C.P.J. , YVELINES LOISIRS , INTEC


MANTION, Société par Actions Simplifiée - 7 rue Gay Lussac - 25000 - BESANCON - France - SIREN 582821823


Cabinet Sueur & L'Helgoualch - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2001 n°2201214 - Publication au BOPI 2001-07-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Renouvellement sans limitation le 19 août 2011 n°2478129 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-19

Inscription le 18 octobre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°560187 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18

Ferrures et accessoires pour portes coulissantes, accessoires de quincaillerie pour le bâtiment, petits articles de quincaillerie, articles destinés aux menuisiers, aux serruriers aux magasins pour fournitures industrielles, aux fabricants de fermetures non compris dans d'autres classes