Déposée le 3 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PORTECH WWW.MANTION.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-09 du 28 février 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANTION domicilié(e) 7 rue Gay Lussac - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 821 823 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Broydé Marc domicilié(e) 10 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France.
La marque PORTECH WWW.MANTION.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MANTION, Société par actions simplifiée - 7 rue Gay Lussac - 25000 - BESANCON - France - SIREN 582821823
M. Broydé Marc - 10 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38
Articles de serrurerie, quincaillerie et ferronnerie, notamment montures, rails-supports, guides et arrêts pour portes et fenêtres, tous ces produits étant métalliques ; portes métalliques ;
Moteurs et dispositifs motorisés pour l'ouverture et la fermeture des portes et des fenêtres ; serrures de portes et de fenêtres motorisées ;
Portes non métalliques ; rails, armatures, cadres, châssis, montants, panneaux non métalliques pour portes et fenêtres ;
Montures à galets, guides, rails et supports d'accrochage composites utilisés dans le montage de portes et fenêtres.
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