Marque expirée - Marque en non vigueur

MINITUB
MANTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1560785
Date de dépôt :
26/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2019

Présentation de la marque MINITUB

Déposée le 26 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINITUB »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANTION domicilié(e) 7, rue Gay Lussac - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 821 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Sueur & L'Helgoualch domicilié(e) 109, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MINITUB est expirée depuis le 26 mai 2019.

MANTION a également déposé les autres marques suivantes : STARAL , CADETTE , SLIDSOFT , ROC , MANTION , SLID'UP , PMF PRESSES MUNICIPALES DE FRANCE , C.P.J. , YVELINES LOISIRS , INTEC


MANTION, Société par actions simplifiée - 7, rue Gay Lussac - 25000 - BESANCON - France - SIREN 582821823


Cabinet Sueur & L'Helgoualch - 109, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 1999 n°2137602 - Publication au BOPI 1999-02-15

Inscription le 23 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°56244 - Publication au BOPI 1991-09-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2009 n°2407693 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-18

Inscription le 9 septembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°505968 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-09

Montures à galets utilisées dans le montage de portes à déplacement droit latéral, et en général dans toutes les applications possibles de montage de portes partant d'un rail tubulaire