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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANTION
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MINISPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINISPORT
MANTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3884035
Date de dépôt :
22/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2021
MINISPORT de MANTION

Présentation de la marque MINISPORT

Déposée le 22 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINISPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANTION domicilié(e) 7 rue Gay Lussac - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 821 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Sueur & L'Helgoualch domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque MINISPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINISPORT est expirée depuis le 22 décembre 2021.

MANTION a également déposé les autres marques suivantes : STARAL , CADETTE , SLIDSOFT , ROC , MANTION , SLID'UP , PMF PRESSES MUNICIPALES DE FRANCE , C.P.J. , YVELINES LOISIRS , INTEC


MANTION, Société par Actions Simplifiée - 7 rue Gay Lussac - 25000 - BESANCON - France - SIREN 582821823


Cabinet Sueur & L'Helgoualch - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Montures à galets, guides, rails et supports d'accrochage métalliques ou composites utilisés dans le montage de portes battantes et/ou coulissantes à développement droit latéral et/ou repliable et en général dans toutes les applications possibles de montage de portes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.