Déposée le 17 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-04 du 25 janvier 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANTION domicilié(e) 7 rue Gay Lussac - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 821 823 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Sueur & L'Helgoualch domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137365.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MANTION, Société par Actions Simplifiée - 7 rue Gay Lussac - 25000 - BESANCON - France - SIREN 582821823
Cabinet Sueur & L'Helgoualch - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04
Renouvellement sans limitation le 19 août 2011 n°2478130 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-19
Inscription le 18 octobre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°560187 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18
Articles de serrurerie, à savoir serrures (autres qu'électriques) métalliques ; articles de quincaillerie métalliques ; articles de ferronnerie métalliques, à savoir montures à galets utilisées dans le montage de portes à déplacement droit latéral et en général dans toutes les applications de montage de porte partant d'un rail tubulaire, guides et arrêts métalliques pour portes et fenêtres à coulisses, ferrures métalliques pour portes, portails et fenêtres coulissantes. Articles de manutention par convoyeurs aériens, à savoir : rails, aiguillages, potences métalliques, poutres roulantes métalliques, manchons (quincaillerie métallique) et élingues métalliques.
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