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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANTION
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
MANTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1304210
Date de dépôt :
18/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2024
Marque figurative de MANTION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 décembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANTION domicilié(e) 7 rue Gay Lussac - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 821 823 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Desmousseaux Anne domicilié(e) 35 rue Eichenberger - 92800 - PUTEAUX – LA DEFENSE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304210.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 18 décembre 2024.

MANTION a également déposé les autres marques suivantes : STARAL , CADETTE , SLIDSOFT , ROC , MANTION , SLID'UP , PMF PRESSES MUNICIPALES DE FRANCE , C.P.J. , YVELINES LOISIRS , INTEC


MANTION, Société par Actions Simplifiée - 7 rue Gay Lussac - 25000 - BESANCON - France - SIREN 582821823


Mme Desmousseaux Anne - 35 rue Eichenberger - 92800 - PUTEAUX – LA DEFENSE - France


Renouvellement sans limitation n°2039579 - Publication au BOPI 1994-48

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2004 n°2271808 - Publication au BOPI 2004-09-08

Inscription le 23 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°56244 - Publication au BOPI 1991-09-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Inscription le 12 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590635 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12

Inscription le 12 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590634 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2014 n°2569765 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-10-17

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