Marque enregistrée - Marque en vigueur

INTEC
MANTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4245620
Date de dépôt :
02/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2026
INTEC de MANTION

Présentation de la marque INTEC

Déposée par voie électronique le 2 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANTION domicilié(e) 7 rue Gay Lussac - 25000 - Besançon - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 821 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque INTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTEC arrivera à expiration en date du 2 février 2026.

MANTION a également déposé les autres marques suivantes : STARAL , CADETTE , SLIDSOFT , ROC , MANTION , SLID'UP , PMF PRESSES MUNICIPALES DE FRANCE , C.P.J. , YVELINES LOISIRS , UNIC


MANTION, Société par actions simplifiée - 7 rue Gay Lussac - 25000 - Besançon - France - SIREN 582821823


IPSILON BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Ferrures, ferrures de portes, ferrures de fenêtres, ferrures de cloisons, ferrures de façades, ferrures pour la construction, garnitures métalliques de portes, de fenêtres et de cloisons ; montures à galets, guides, rails et supports d'accrochage utilisés dans le montage de portes, de fenêtres, de cloisons (tous ces produits étant métalliques) ; huisseries métalliques ; serrurerie métalliques, quincaillerie et ferronnerie, armatures métalliques pour la construction, armatures métalliques pour montures, rails-supports, guides, cadre, châssis, galets et arrêts métalliques pour portes, fenêtres et cloisons ; portes métalliques.