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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANTION
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HERCULE
Marque expirée - Marque en non vigueur

HERCULE
MANTION Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1503286
Date de dépôt :
14/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2018

Présentation de la marque HERCULE

Déposée le 14 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HERCULE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANTION domicilié(e) 7, rue Gay Lussac,25000 BESANCON (dossier no 2386400) - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 821 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2386400) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HERCULE est expirée depuis le 14 décembre 2018.

MANTION a également déposé les autres marques suivantes : STARAL , CADETTE , SLIDSOFT , ROC , MANTION , SLID'UP , PMF PRESSES MUNICIPALES DE FRANCE , C.P.J. , YVELINES LOISIRS , INTEC


MANTION Société par Actions Simplifiée - 7, rue Gay Lussac,25000 BESANCON (dossier no 2386400) - 25000 - France - SIREN 582821823


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2386400) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2008 n°2386400 - Publication au BOPI 2008-10-06

Renouvellement sans limitation n°2131876 - Publication au BOPI 1999-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Inscription le 17 février 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°491089 - Publication au BOPI 2009-02-17

Inscription le 23 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°56244 - Publication au BOPI 1991-09-23

Articles de serrurerie, quincaillerie et ferronnerie, notamment des montures, rails, supports, guides et arrêts pour portes et fenêtres à coulisse.