Déposée le 14 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EUROSELF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANTION domicilié(e) 7, rue Gay Lussac - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 821 823 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Sueur & L'Helgoualch domicilié(e) Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque EUROSELF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MANTION, Société par actions Simplifiée - 7, rue Gay Lussac - 25000 - BESANCON - France - SIREN 582821823
Cabinet Sueur & L'Helgoualch - Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2001 n°2197618 - Publication au BOPI 2001-05-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2011 n°2474304 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-06-28
Inscription le 25 août 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°556783 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-25
Arrêts pour fenêtres coulissantes, roulantes ou autres;arrêts à bascule pour persiennes;quincaillerie de bâtiment;charnières;contrepoids, dispositifs d'arrêt, poulies, ferrures et galets de portes à coulisse;ferrures de croisée;espagnolettes;ferrures de fenêtres en métal;châssis, galets, dispositifs d'arrêts pour fenêtres en métal à coulisse;contrepoids, dispositifs d'arrêts pour fenêtres en métal à guillotine ou roulantes;ferrures pour constructions de croisées, de portes;ferrures pour constructions pour meubles;glissières pour portes, fermetures métalliques à glissières pour portes;pièces d'assemblage métalliques pour la menuiserie de bâtiment;garnitures pour meubles;ferrures et galets à gorge à section carrée pour les portes, y compris grandes, à coulisse, ferrures et garnitures de portes, y compris grandes, poignées de portes, y compris grandes, poignées en métal; poulies pour fenêtres roulantes, verrous, verrous de portes
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