Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANTION
/
EUROSELF
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUROSELF
MANTION, Société par actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1671500
Date de dépôt :
14/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2021

Présentation de la marque EUROSELF

Déposée le 14 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROSELF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANTION domicilié(e) 7, rue Gay Lussac - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 821 823 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Sueur & L'Helgoualch domicilié(e) Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque EUROSELF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EUROSELF est expirée depuis le 14 juin 2021.

MANTION a également déposé les autres marques suivantes : STARAL , CADETTE , SLIDSOFT , ROC , MANTION , SLID'UP , PMF PRESSES MUNICIPALES DE FRANCE , C.P.J. , YVELINES LOISIRS , INTEC


MANTION, Société par actions Simplifiée - 7, rue Gay Lussac - 25000 - BESANCON - France - SIREN 582821823


Cabinet Sueur & L'Helgoualch - Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 9 mai 2001 n°2197618 - Publication au BOPI 2001-05-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2011 n°2474304 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-06-28

Inscription le 25 août 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°556783 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-25

Arrêts pour fenêtres coulissantes, roulantes ou autres;arrêts à bascule pour persiennes;quincaillerie de bâtiment;charnières;contrepoids, dispositifs d'arrêt, poulies, ferrures et galets de portes à coulisse;ferrures de croisée;espagnolettes;ferrures de fenêtres en métal;châssis, galets, dispositifs d'arrêts pour fenêtres en métal à coulisse;contrepoids, dispositifs d'arrêts pour fenêtres en métal à guillotine ou roulantes;ferrures pour constructions de croisées, de portes;ferrures pour constructions pour meubles;glissières pour portes, fermetures métalliques à glissières pour portes;pièces d'assemblage métalliques pour la menuiserie de bâtiment;garnitures pour meubles;ferrures et galets à gorge à section carrée pour les portes, y compris grandes, à coulisse, ferrures et garnitures de portes, y compris grandes, poignées de portes, y compris grandes, poignées en métal; poulies pour fenêtres roulantes, verrous, verrous de portes