Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRA-VO
MANTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3768379
Date de dépôt :
21/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2020
BRA-VO de MANTION

Présentation de la marque BRA-VO

Déposée le 21 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRA-VO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANTION domicilié(e) 7, rue Gay Lussac - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 821 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Sueur & L'Helgoualch domicilié(e) Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque BRA-VO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRA-VO est expirée depuis le 21 septembre 2020.

MANTION a également déposé les autres marques suivantes : STARAL , CADETTE , SLIDSOFT , ROC , MANTION , SLID'UP , PMF PRESSES MUNICIPALES DE FRANCE , C.P.J. , YVELINES LOISIRS , INTEC


MANTION, Société par actions simplifiée - 7, rue Gay Lussac - 25000 - BESANCON - France - SIREN 582821823


Cabinet Sueur & L'Helgoualch - Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Ferronnerie pour volets et persiennes.

Dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; moteurs autres que pour véhicules terrestres, moteurs pour volets et persiennes, dispositifs hydrauliques ou pneumatiques pour l'ouverture de portes et volets.