Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MÉLAROM
MANTERO Michel Maurice Jean-Pierre RUCHER NOTRE DAME DE GRACES (entreprise en nom personnel)

Numéro de dépôt :
99785201
Date de dépôt :
01/04/1999
Lieu de dépôt :
BRIGNOLES
Date d'expiration :
01/04/2009

Présentation de la marque MÉLAROM

Déposée le 1 avril 1999 par la société MANTERO Michel Maurice Jean-Pierre RUCHER NOTRE DAME DE GRACES (entreprise en nom personnel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIGNOLES), la marque française « MÉLAROM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la société MANTERO Michel Maurice Jean-Pierre RUCHER NOTRE DAME DE GRACES (entreprise en nom personnel domicilié(e) 14 rue du Ferraillon, 83570 MONTFORT SUR ARGENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 956 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Michel MANTERO RUCHER NOTRE DAME DE GRACES - France.

La marque MÉLAROM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MÉLAROM est expirée depuis le 1 avril 2009.


MANTERO Michel Maurice Jean-Pierre RUCHER NOTRE DAME DE GRACES (entreprise en nom personnel) - 14 rue du Ferraillon, 83570 MONTFORT SUR ARGENS - France - SIREN 323956839


Mr Michel MANTERO RUCHER NOTRE DAME DE GRACES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Miel aromatisé.