Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
LA
Madame MANTELET JEAN Danièle, Mas Saint Christophe, 10, av. Mont Joli, 06110 LE CANNET.
Numéro de dépôt :
1303577
Date de dépôt :
21/03/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque LA
Déposée le 21 mars 1985 par madame MANTELET JEAN Danièle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA »
Le déposant est madame MANTELET JEAN Danièle - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame MANTELET JEAN Danièle, Mas Saint Christophe, 10, av. Mont Joli, 06110 LE CANNET. - France
Inscription le 18 mai 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°63092 - Publication au BOPI 1992-05-18
Inscription le 17 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180544 - Publication au BOPI 1995-01-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°37789 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°30724 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation totale n°18665 - Publication au BOPI
Inscription le 13 juin 1988 - Transmission de propriété n°30724 - Publication au BOPI 1988-06-13
Inscription - Renonciation totale n°18665 - Publication au BOPI
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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