Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARCEL PROUST
MANTE - PROUST Patrice
MARQUISE de CHASTENET de PUYSEGUR née MANTE Dominique
MAURIAC Claude née MANTE Claude

Numéro de dépôt :
92428703
Date de dépôt :
29/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2002

Présentation de la marque MARCEL PROUST

Déposée le 29 juillet 1992 par MANTE - PROUST Patrice, MARQUISE de CHASTENET de PUYSEGUR née MANTE Dominique, MAURIAC Claude née MANTE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARCEL PROUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Les déposants sont MANTE - PROUST Patrice, domicilié(e) 2 place Marcel Aymé, 75018 PARIS - France, MARQUISE de CHASTENET de PUYSEGUR née MANTE Dominique, domicilié(e) 7, rue du conseiller Collignon, 75016 PARIS - France, MAURIAC Claude née MANTE Claude, domicilié(e) 24,Quai de Béthume, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque MARCEL PROUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCEL PROUST est expirée depuis le 29 juillet 2002.

MANTE - PROUST Patrice a également déposé les autres marques suivantes : PRIX MARCEL PROUST


MANTE - PROUST Patrice - 2 place Marcel Aymé, 75018 PARIS - France

MARQUISE de CHASTENET de PUYSEGUR née MANTE Dominique - 7, rue du conseiller Collignon, 75016 PARIS - France

MAURIAC Claude née MANTE Claude - 24,Quai de Béthume, 75004 PARIS - France


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

-Savons;parfumerie;huiles essentielles,cosmétiques,lotions pour les cheveux; dentifrices. -Papier,carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie; articles pour reliures;photographies; papeterie;adhésifs (matière collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Maroquinerie,cuir et imitation du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluie, parasols et cannes; fouets et selleries. -Vêtements,chaussures,chapellerie.Edition de livres, de revues.Production de spectacles;location de films,d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement;organisation et conduite de colloques,conférences,congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.