Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TON PRENOM EN CHANSON
MANSUY Robert-Gilbert-Louis

Numéro de dépôt :
94542223
Date de dépôt :
25/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2004

Présentation de la marque TON PRENOM EN CHANSON

Déposée le 25 octobre 1994 par MANSUY Robert-Gilbert-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TON PRENOM EN CHANSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est MANSUY Robert-Gilbert-Louis, domicilié(e) 22 Esplanade des Courtieux, 92150 SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Robert MANSUY - France.

La marque TON PRENOM EN CHANSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TON PRENOM EN CHANSON est expirée depuis le 25 octobre 2004.


MANSUY Robert-Gilbert-Louis - 22 Esplanade des Courtieux, 92150 SURESNES - France


Monsieur Robert MANSUY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

- Supports d'enregistrements magnétiques - Education et divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.