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Marques déposées par monsieur Mansuy Jean Michel
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Modulari-Creches
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Modulari-Creches
M. Mansuy Jean Michel

Numéro de dépôt :
3886623
Date de dépôt :
05/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2022
Modulari-Creches de Mansuy Jean Michel

Présentation de la marque Modulari-Creches

Déposée le 5 janvier 2012 par monsieur Mansuy Jean Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Modulari-Creches » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est monsieur Mansuy Jean Michel domicilié(e) Résidence du Petit Chateau, 43 Rue du Bas Huet - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mansuy Jean Michel domicilié(e) Résidence du Petit Chateau, 43 Rue du Bas Huet - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France.

La marque Modulari-Creches a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Modulari-Creches est expirée depuis le 5 janvier 2022.


M. Mansuy Jean Michel - Résidence du Petit Chateau, 43 Rue du Bas Huet - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France


M. Mansuy Jean Michel - Résidence du Petit Chateau, 43 Rue du Bas Huet - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Crèches d'enfants ; Crèches d'enfant ; location de construction transportable.