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Marques déposées par monsieur mansuy dominique
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TOPBOX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOPBOX
M. mansuy dominique

Numéro de dépôt :
4170082
Date de dépôt :
01/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/04/2025
TOPBOX de mansuy dominique

Présentation de la marque TOPBOX

Déposée le 1 avril 2015 par monsieur mansuy dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TOPBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est monsieur mansuy dominique domicilié(e) 2 rue de la Césière - 74600 - SEYNOD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. mansuy dominique domicilié(e) 2 rue de la Césière - 74600 - SEYNOD - France.

La marque TOPBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPBOX arrivera à expiration en date du 1 avril 2025.


M. mansuy dominique - 2 rue de la Césière - 74600 - SEYNOD - France


M. mansuy dominique - 2 rue de la Césière - 74600 - SEYNOD - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Mobilier. Modules de rangement formant caissons et/ou étagère possible, le tout constitué d'une structure bois entourée de textile tendu ;

Vente au détail de mobilier.