Marque expirée - Marque en non vigueur

100 SCRUPULES
Mansour M'baye
Kafyl Amoussa
Prosper Guenkou
Grégory Amalric
Euloge Ayivi-Togbassa
Tony Gène

Numéro de dépôt :
3586591
Date de dépôt :
03/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2018
100 SCRUPULES de Mansour M\'baye

Présentation de la marque 100 SCRUPULES

Déposée le 3 juillet 2008 par Mansour M'baye, Kafyl Amoussa, Prosper Guenkou, Grégory Amalric, Euloge Ayivi-Togbassa, Tony Gène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100 SCRUPULES »

Les déposants sont Mansour M'baye domicilié(e) 1 rue Guillaume Apollinaire,77176 SAVIGNY LE TEMPLE - 77176 - France, Kafyl Amoussa domicilié(e) 52 clos de l'ormetteau,77176 SAVIGNY LE TEMPLE - 77176 - France, Prosper Guenkou domicilié(e) 84 rue des oiseaux,77176 SAVIGNY LE TEMPLE - 77176 - France, Grégory Amalric domicilié(e) 37 rue des marronniers,77176 SAVIGNY LE TEMPLE - 77176 - France, Euloge Ayivi-Togbassa domicilié(e) 2 rue du petit prince,77176 SAVIGNY LE TEMPLE - 77176 - France, Tony Gène domicilié(e) 15 rue pasteur,77176 SAVIGNY LE TEMPLE - 77176 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mansour M'baye Mansour M'baye domicilié(e) 1 rue Guillaume Apollinaire, 1 rue Guillaume Apollinaire,77176 SAVIGNY LE TEMPLE - 77176 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100 SCRUPULES est expirée depuis le 3 juillet 2018.


Mansour M'baye - 1 rue Guillaume Apollinaire,77176 SAVIGNY LE TEMPLE - 77176 - France

Kafyl Amoussa - 52 clos de l'ormetteau,77176 SAVIGNY LE TEMPLE - 77176 - France

Prosper Guenkou - 84 rue des oiseaux,77176 SAVIGNY LE TEMPLE - 77176 - France

Grégory Amalric - 37 rue des marronniers,77176 SAVIGNY LE TEMPLE - 77176 - France

Euloge Ayivi-Togbassa - 2 rue du petit prince,77176 SAVIGNY LE TEMPLE - 77176 - France

Tony Gène - 15 rue pasteur,77176 SAVIGNY LE TEMPLE - 77176 - France


Mansour M'baye Mansour M'baye - 1 rue Guillaume Apollinaire, 1 rue Guillaume Apollinaire,77176 SAVIGNY LE TEMPLE - 77176 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.