Déposée le 13 février 2002 par MANSION Willy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'ECOLE DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est MANSION Willy, domicilié(e) 17, rue Saint-Louis,78100 Saint-Germain-en-Laye - 78100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Virginie LAPP Avocat à la Cour domicilié(e) 25, boulevard des Italiens,75002 Paris - 75002 - France.
La marque L'ECOLE DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MANSION Willy - 17, rue Saint-Louis,78100 Saint-Germain-en-Laye - 78100 - France
Virginie LAPP Avocat à la Cour - 25, boulevard des Italiens,75002 Paris - 75002 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
Blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons ; papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; tracts ; affiches ; prospectus ; publications ; revues ; journaux ; magazines ; revues ; livres ; albums ; calendriers ; photographies ; matériel pour les artistes ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; cartes à jouer ; clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires ; informations d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; courrier publicitaire ; diffusion (distribution) d'échantillons ; étude de marché ; expertises en affaires ; recherche de marché ; mise à jour de documents publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; sondage d'opinion ; prévisions économiques ; promotion des ventes (pour des tiers) ; relations publiques ; promotion des ventes pour des tiers ; information statistique. Services de transmission d'informations par voie télématique, services de télécommunications ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou réseaux d'ordinateurs ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ; service de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de courrier électronique ; de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion d'informations par voie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiales (de type Internet) ou accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission de messages et d'images codées ; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphie. Services d'enseignement et d'éducation ; édition et prêt d'œuvres musicales et d'œuvres audiovisuelles ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production et projection de films cinématographiques ; location de films cinématographiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; conférences ; congrès et séminaires ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; production et organisation de spectacles ; réservation de salles et spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; services de clubs (divertissement et éducation) ; formation pratique (démonstration) ; organisation de concours de beauté ; organisation de concours dans le domaine cosmétique ; organisation et conduite d'ateliers de formation. Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bar) ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'exposition et de salles de spectacles ; location de costumes ; soins médicaux d'hygiène et de beauté ; salons de beauté ; informations sur la mode : services de santé.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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