Marque enregistrée - Marque en non vigueur
B Y C E P
Numéro de dépôt :
1469529
Date de dépôt :
03/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/1998
Présentation de la marque B Y C E P
Déposée le 3 juin 1988 par la société MANSFIELD SCIENTIFIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B Y C E P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque B Y C E P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469529.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B Y C E P est expirée depuis le 3 juin 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46