Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRASCATI CASA 1804
MANSCOURT Bertrand

Numéro de dépôt :
3323469
Date de dépôt :
12/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2014
FRASCATI CASA 1804 de MANSCOURT Bertrand

Présentation de la marque FRASCATI CASA 1804

Déposée le 12 novembre 2004 par MANSCOURT Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRASCATI CASA 1804 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est MANSCOURT Bertrand domicilié(e) 20 bis RUE LEDRU ROLLIN,92150 SURESNES - 92150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANSCOURT Bertrand domicilié(e) 20 bis RUE LEDRU ROLLIN,92150 SURESNES - 92150 - France.

La marque FRASCATI CASA 1804 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRASCATI CASA 1804 est expirée depuis le 12 novembre 2014.

MANSCOURT Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : BRUM AIR 018 LE MONDE APPARTIENT A CEUX QUI S'ÉLÈVENT HAUT


MANSCOURT Bertrand - 20 bis RUE LEDRU ROLLIN,92150 SURESNES - 92150 - France


MANSCOURT Bertrand - 20 bis RUE LEDRU ROLLIN,92150 SURESNES - 92150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Inscription le 17 août 2009 - Changement d'adresse n°504243 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Décoration intérieure. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine ni en métaux précieux ni en plaque. Linge de maison, linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.