PETITE EAU
Présentation de la marque PETITE EAU
Déposée le 29 avril 1994 par MANSAU Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETITE EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PETITE EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETITE EAU est expirée depuis le 29 avril 2014.
MANSAU Serge a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2004 n°2263617 - Publication au BOPI 2004-04-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41
Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23