Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETITE EAU
MANSAU Serge

Numéro de dépôt :
94518191
Date de dépôt :
29/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2014

Présentation de la marque PETITE EAU

Déposée le 29 avril 1994 par MANSAU Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETITE EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est MANSAU Serge domicilié(e) 2, Grande Rue,78850 THIVERVAL (dossier no 2263617) - 78850 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2263617) - 75008 - France.

La marque PETITE EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETITE EAU est expirée depuis le 29 avril 2014.

MANSAU Serge a également déposé les autres marques suivantes : ETHNIQUE


MANSAU Serge - 2, Grande Rue,78850 THIVERVAL (dossier no 2263617) - 78850 - France


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2263617) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 27 avril 2004 n°2263617 - Publication au BOPI 2004-04-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices