Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOUPINUT'S
MANSARD Michel

Numéro de dépôt :
1749445
Date de dépôt :
28/09/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/1998
CHOUPINUT\'S de MANSARD Michel

Présentation de la marque CHOUPINUT'S

Déposée le 28 septembre 1988 par MANSARD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOUPINUT'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MANSARD Michel, domicilié(e) 37, rue des Mathurins, 75008 PARIS - France.

La marque CHOUPINUT'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749445.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOUPINUT'S est expirée depuis le 28 septembre 1998.

MANSARD Michel a également déposé les autres marques suivantes : LES CHOUPY-SHOPS DONUTS , CHOUPIES


MANSARD Michel - 37, rue des Mathurins, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-06

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de poisson, viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et conserves, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir, en particulier gaufre, pomme d'amour, beignet américain, barbe à papa

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.