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Marques déposées par Mansard Gilles et Fils
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MANSARD Gilles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANSARD Gilles
Mansard Gilles et Fils, SCEV

Numéro de dépôt :
4056896
Date de dépôt :
24/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/12/2023
MANSARD Gilles de Mansard Gilles et Fils

Présentation de la marque MANSARD Gilles

Déposée par voie électronique le 24 décembre 2013 par Mansard Gilles et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MANSARD Gilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est Mansard Gilles et Fils, SCEV domicilié(e) 4 rue de Tirvet - 51700 - MAREUIL-LE-PORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV Mansard Gilles et Fils, M. Gilles Mansard domicilié(e) 4 rue de Tirvet - 51700 - MAREUIL-LE-PORT - France.

La marque MANSARD Gilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANSARD Gilles est expirée depuis le 24 décembre 2023.


Mansard Gilles et Fils, SCEV - 4 rue de Tirvet - 51700 - MAREUIL-LE-PORT - France


SCEV Mansard Gilles et Fils, M. Gilles Mansard - 4 rue de Tirvet - 51700 - MAREUIL-LE-PORT - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Vins ; Vins bénéficiant de l'appellation d'origine Champagne.