Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VEUVE ELISABETH
S.A. MANSARD BAILLET

Numéro de dépôt :
1460117
Date de dépôt :
07/04/1988
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
07/04/2008
VEUVE ELISABETH de MANSARD BAILLET

Présentation de la marque VEUVE ELISABETH

Déposée le 7 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) MANSARD BAILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « VEUVE ELISABETH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANSARD BAILLET domicilié(e) 14, rue Chaude Ruelle, 51200 EPERNAY (dossier no 2112913) - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 500 920 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE BASTIDE domicilié(e) (dossier no 2112913) - France.

La marque VEUVE ELISABETH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEUVE ELISABETH est expirée depuis le 7 avril 2008.

MANSARD BAILLET a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE DU TRIOMPHE


S.A. MANSARD BAILLET - 14, rue Chaude Ruelle, 51200 EPERNAY (dossier no 2112913) - France - SIREN 969500920


Cabinet ARBOUSSE BASTIDE - (dossier no 2112913) - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 1998 n°2112913 - Publication au BOPI 1998-04-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Vins en provenance de France à savoir: Champagne "Veuve Elisabeth"