Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SNAM
Numéro de dépôt :
1275073
Date de dépôt :
25/05/1984
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
25/05/1994
Présentation de la marque SNAM
Déposée le 25 mai 1984 par MANS Dominique le Grand Champ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « SNAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SNAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNAM est expirée depuis le 25 mai 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47