Déposée le 11 avril 2012 par la société étrangère MANOTHELIA DECO'IN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « OCEDECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-18 du 4 mai 2012.
Le déposant est la société étrangère MANOTHELIA DECO'IN domicilié(e) 32 Calle Caterina Albert - 17740 - VILAFANT - Espagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU, M. Olivier PRATS domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.
La marque OCEDECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912164.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEDECO est expirée depuis le 11 avril 2022.
MANOTHELIA DECO'IN, Société de droit espagnol - 32 Calle Caterina Albert - 17740 - VILAFANT - Espagne
CABINET REGIMBEAU, M. Olivier PRATS - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France
Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Inscription le 14 janvier 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°592600 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-14
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ; aquariums d'appartement ;
Publicité ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur Internet ou sur un réseau informatique mondial ; services de marketing et services promotionnels, à savoir services de promotion des produits pour le compte des tiers ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; gestion des affaires commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; agences d'import-export ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; traitement administratif des commandes d'achat ; gestion de listes de mariage et d'anniversaire ; services de vente au détail, de vente par correspondance, par Internet et par tout moyen de communication et regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, des produits suivants pour adultes ou pour enfants : articles de décoration, mobilier, ustensiles, outils, quincaillerie, articles de rangement, articles de voyage, articles pour la maison, vaisselle, luminaires, bougies, bijoux, accessoires de mode, jouets et jeux, gadgets, stylisme, décoration d'intérieur, objets design, parfumerie, cosmétiques, parfums d'intérieurs, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, horlogerie, articles de librairie, produits de l'imprimerie, bons-cadeaux, maroquinerie, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, verrerie, porcelaine et faïence, vêtements, chaussures, chapellerie, tapis, paillassons, nattes, linoleum et autres revêtements de sols, machines-outils, robots de cuisine, couteaux et ciseaux, fouets, ouvre-boîtes, presse-fruits à usage ménager, centrifugeuses, machines à laver le linge, essoreuses, lessiveuses, aspirateurs, machines et appareils de lavage et nettoyage, appareils téléphoniques, équipements et accessoires téléphoniques, appareils de télévision, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, appareils de projection et écrans, lunettes, étuis à lunettes, hottes aspirantes de cuisine, autocuiseurs, bouilloires, glacières, installations de cuisson, cuisinières, fours, congélateurs, réfrigérateurs, appareils et machines à glace, grille-pain, cafetières, friteuses, sèche-cheveux, installations de sauna, appareils à bronzer, photographies, clichés, matériel pour les artistes, articles de gymnastique et de sport, articles de papeterie, appareils électroménagers, appareils de bureau, ordinateurs, appareils électriques, appareils hi-fi, de télévision, appareils de télécommunication, meubles, électroménager, coutellerie, fourchettes et cuillers, cadres, glaces (miroirs), matériaux pour la brosserie, tissus et produits textiles à savoir : linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, textiles non tissés.
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