Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTE - CARLO CONFISERIE
S.A.R.L. MANON

Numéro de dépôt :
95569329
Date de dépôt :
18/04/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/2005

Présentation de la marque MONTE - CARLO CONFISERIE

Déposée le 18 avril 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONTE - CARLO CONFISERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANON domicilié(e) I, RUE DALPOZZO, 06000 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 377 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. MANON - France.

La marque MONTE - CARLO CONFISERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTE - CARLO CONFISERIE est expirée depuis le 18 avril 2005.

MANON a également déposé les autres marques suivantes : LA BRIOCHE MENTONNAISE , PATISSERIE LA FARANDOLE LA BRIOCHE MENTONNAISE , 5C COIFFURE , BLASON de PROVENCE Côte d'Azur MAISON du CHOCOLAT , PAINVINFROMAGES , PAIN VIN FROMAGES , PAIN VIN FROMAGE


S.A.R.L. MANON - I, RUE DALPOZZO, 06000 NICE - France - SIREN 384377248


S.A.R.L. MANON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Confiserie Produits de l'imprimerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.