Déposée par voie électronique le 18 août 2017 par madame manon castel et monsieur alain castel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ProVinSa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-36 du 8 septembre 2017.
Les déposants sont madame manon castel domicilié(e) 30 bd hugues, le marigny - 13012 - Marseille - France et monsieur alain castel domicilié(e) 50 impasse aziadée - 13400 - Aubagne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. manon castel domicilié(e) 30 bd hugues, le marigny - 13012 - marseille - France.
La marque ProVinSa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ProVinSa arrivera à expiration en date du 18 août 2027.
Mme. manon castel - 30 bd hugues, le marigny - 13012 - Marseille - France
M. alain castel - 50 impasse aziadée - 13400 - Aubagne - France
Mme. manon castel - 30 bd hugues, le marigny - 13012 - marseille - France
Publication - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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