Déposée le 27 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) Manoir Industries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAMBRE ET MEUSE USURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-31 du 2 août 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Manoir Industries domicilié(e) 37 rue de Liège,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 985 571 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque SAMBRE ET MEUSE USURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :