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Marques déposées par monsieur MANOEL ROY
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SMART PARK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART PARK
M. MANOEL ROY, Agissant pour le compte de la société "SMART PARK SAS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4016364
Date de dépôt :
01/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2023
SMART PARK de MANOEL ROY

Présentation de la marque SMART PARK

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2013 par monsieur MANOEL ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMART PARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est monsieur MANOEL ROY domicilié(e) 6 RUE SINGER - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MANOEL ROY domicilié(e) 6 RUE SINGER - 75016 - PARIS - France.

La marque SMART PARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART PARK est expirée depuis le 1 juillet 2023.


M. MANOEL ROY, Agissant pour le compte de la société "SMART PARK SAS" en cours de formation - 6 RUE SINGER - 75016 - PARIS - France


M. MANOEL ROY - 6 RUE SINGER - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Services de télécommunications ; transmission électronique de données et de documents sur tous types de réseaux de communication, notamment en matière de location de véhicules sans chauffeur et de véhicules utilitaires ; fourniture d'accès à une base de données en ligne, notamment permettant la mise en relation de personnes, pouvant être des particuliers ou des professionnels, pour la location de places de stationnement et de véhicules sans chauffeur et de véhicules utilitaires ; location de temps d'accès à une base de données, notamment permettant la mise en relation de personnes, pouvant être des particuliers ou des professionnels, pour la location de véhicules sans chauffeur et de véhicules utilitaires ; fourniture d'accès à des sites de discussion en ligne via tout réseau de communication, notamment Internet ; fourniture d'accès en ligne à un site Web permettant la réservation de place de stationnement et la mise en relation de personnes pouvant être des particuliers ou des professionnels, en matière de location de véhicules sans chauffeur et de véhicules utilitaires ; fourniture d'accès à un moteur de recherches en ligne ;

Services de location de garages ou de places de stationnement ; services de convoiement de véhicules de particuliers ou utilitaires ; Services de mise à disposition de parcs de stationnement ; Services de transports de personnes ; Services de réservation de places de stationnement et de garages ; Services de réservation de places de voyages ; services de réservation de véhicules sans chauffeur et de véhicules utilitaires, pour des personnes pouvant être des particuliers ou des professionnels ; services de location de véhicules sans chauffeurs ou de véhicules utilitaires entre personnes, pouvant être des particuliers ou des professionnels ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, en matière de location, entre personnes pouvant être des particuliers ou des professionnels, de véhicules sans chauffeur et de véhicules utilitaires ; programmation informatique, en matière de location, entre personnes pouvant être des particuliers ou des professionnels, de véhicules sans chauffeur et de véhicules utilitaires ; service de gestion informatique et technique (maintenances et mise à jour) d'un site Web de petites annonces en ligne, en matière de location, entre personnes pouvant être des particuliers ou des professionnels, de véhicules sans chauffeur et de véhicules utilitaires ; contrôle et évaluation (contrôle technique) de véhicules sans chauffeur et des véhicules utilitaires, mis en location par des personnes pouvant être des particuliers ou des professionnels, pour des personnes pouvant être des particuliers ou des professionnels.