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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANMADE
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CLEARSTAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLEARSTAT
MANMADE, SARL

Numéro de dépôt :
4159646
Date de dépôt :
24/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/02/2025
CLEARSTAT de MANMADE

Présentation de la marque CLEARSTAT

Déposée le 24 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANMADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CLEARSTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MANMADE domicilié(e) 6-8 RUE DU SERGENT BLANDAN, CS 20057 - 54062 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 216 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANMADE, M. FOSSEUX NICOLAS domicilié(e) 6-8 RUE DU SERGENT BLANDAN, CS 20057 - 54062 - NANCY - France.

La marque CLEARSTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEARSTAT arrivera à expiration en date du 24 février 2025.


MANMADE, SARL - 6-8 RUE DU SERGENT BLANDAN, CS 20057 - 54062 - NANCY - France - SIREN 480216191


MANMADE, M. FOSSEUX NICOLAS - 6-8 RUE DU SERGENT BLANDAN, CS 20057 - 54062 - NANCY - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Inscription le 17 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°735716 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-17

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques.