Déposée le 27 avril 1988 par la société MANITOU BF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TERMIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société MANITOU BF domicilié(e) (Société Anonyme), 430, Rue de l'Aubinière, 44150 ANCENIS (dossier no 2106327) - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 802 508 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) (dossier no 2106327) - France.
La marque TERMIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462400.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MANITOU BF - (Société Anonyme), 430, Rue de l'Aubinière, 44150 ANCENIS (dossier no 2106327) - France - SIREN 857802508
Cabinet LOYER - (dossier no 2106327) - France
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 1998 n°2106327 - Publication au BOPI 1998-01-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40
Inscription le 9 février 1998 - Changement d'adresse n°249389 - Publication au BOPI 1998-02-09
Tombereaux automoteurs et élévateurs tous terrains et leurs accessoires, motobasculeurs, chariots élévateurs, matériels forestiers tels que débusqueurs et débardeurs, et en géneral, tous matériels de chantier et d'explotation forestière.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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